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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXFIN MAGNETI MARELLI SYSTEMES ELECTRONIQUES
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JAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAS
IXFIN MAGNETI MARELLI SYSTEMES ELECTRONIQUES S.A.S., Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1236476
Date de dépôt :
20/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2013

Présentation de la marque JAS

Déposée le 20 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXFIN MAGNETI MARELLI SYSTEMES ELECTRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXFIN MAGNETI MARELLI SYSTEMES ELECTRONIQUES domicilié(e) 19, rue Lavoisier,92000 NANTERRE (dossier no 2242789) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 779 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2242789) - 75440 - France.

La marque JAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JAS est expirée depuis le 19 mai 2013.

IXFIN MAGNETI MARELLI SYSTEMES ELECTRONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : TACHRO , ASJ , ASJ , AVIONIQUE et SYSTEMES , AVIONIQUE et SYSTEMES , JAS , ASJ


IXFIN MAGNETI MARELLI SYSTEMES ELECTRONIQUES S.A.S., Société Par Actions Simplifiée - 19, rue Lavoisier,92000 NANTERRE (dossier no 2242789) - 92000 - France - SIREN 434779427


CABINET PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2242789) - 75440 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Renouvellement sans limitation n°2018984 - Publication au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2003 n°2242789 - Publication au BOPI 2003-05-19

Inscription le 13 mai 2003 - Changement de dénomination n°370903 - Publication au BOPI 2003-05-13

Inscription le 13 mai 2003 - Changement de dénomination n°370902 - Publication au BOPI 2003-05-13

Inscription le 13 mai 2003 - Changement de dénomination n°370900 - Publication au BOPI 2003-05-13

Inscription le 13 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370901 - Publication au BOPI 2003-05-13

Inscription le 13 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370899 - Publication au BOPI 2003-05-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Equipements aéronautiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.